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Etablissements classés: conditions d'exploitation

Février 2007

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Généralités
Date	Texte coordonné	N° inforum	Modifications	N° inforum
3/02/2005	Décret-programme de relance économique et de simplification administrative (M.B. du 1er mars 2005, p. 7963)	199167
4/07/2002	Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement	179476	27/02/2003 22/01/2004 4/05/2006	183563 194170 210201
4/07/2002	Arrêté du Gouvernement wallon arrêtant la liste des projets soumis à étude d'incidences et des installations et activités classées	179477	27/02/2003 2/05/2003 22/05/2003 22/01/2004 28/04/2005 22/12/2005	185132 186562 193259 201274 206752
11/03/1999	Décret relatif au permis d'environnement	152628	15/02/2001 20/12/2001 4/07/2002 4/07/2002 18/07/2002 19/09/2002 15/05/2003 18/12/2003 10/11/2004 3/02/2005	168225 174329 178240 178760 179467 179563 185723 191725 198345 199167
Conditions générales
Date	Texte coordonné	N° inforum	Modifications	N° inforum
4/07/2002	Conditions générales d'exploitation des établissements visés par le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement	179472	err MB 01 10 2002

Conditions sectorielles
Date	Texte coordonné	N° inforum	Modifications	N° inforum
18/06/2009	AGW déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations de compostage lorsque la quantité de matière entreposée est supérieure ou égale à 500 m3	241277
27/05/2009	AGW portant conditions sectorielles et intégrales des installations de gestion de déchets d'extraction et rel. au suivi après fermeture et mod. l'AGW du 27.02.2003 fixant les conditions sectorielles d'exploitation des centres d'enfouissement technique	240857
19/03/2009	AGW déterminant les conditions intégrales et sectorielles rel. aux activités de location ou de mise à disposition de kayaks et de canoës	237344
12/02/2009	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations pour la ou les prise(s) d’eau et/ou le traitement des eaux souterraines potabilisables ou destinées à la consommation humaine et aux installations pour la ou les prise(s) d’eau et/ou le traitement des eaux souterraines non potabilisables et non destinées à la consommation humaine et modifiant l’arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 relatif à la procédure et à diverses mesures d’exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d’environnement	236877
5/12/2008	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations de regroupement ou de tri de déchets de classe B1	234214
5/12/2008	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations de regroupement ou de tri de déchets de classe B2	234237
25/09/2008	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux cabines de peinture, M.B. du 15/10/2008	232297
25/10/2007	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations de stockage temporaire de déchets non dangereux, M.B. du 21/11/2007
31/05/2007	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations de stockage temporaire d'huiles usagées, M.B. du 20/06/2007	220279
19/04/2007	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles applicables aux établissements présentant des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses	219191
21/12/2006	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales et sectorielles relatives à la détention d'équidés	216411
21/12/2006	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations pour la préparation ou pour la conservation par découpage, cuisson, appertisation, surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, salage, séchage, saurage et fumage, à l'exclusion des produits issus du lait et des corps gras mais y compris les aliments pour animaux de compagnie, de produits à base de viandes dont la capacité de production ou de conservation de produits finis est supérieure à 2 t/jour	216409
21/12/2006	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux terrains de camping d'une capacité égale ou supérieure à 50 emplacements	216413
23/11/2006	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations de stockage temporaire de déchets dangereux	215033
22/12/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations de fabrication de carreaux en céramique et de tuiles, briques et autres produits en terre cuite pour la construction	206831
22/12/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement de bovins de six mois et plus	206779
22/12/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement de veaux de plus de deux semaines et de moins de six mois, à l'exception des veaux au pis	206780
22/12/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement d'ovins ou de caprins de six mois et plus	206781
22/12/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement d'équidés de six mois et plus	206783
1/12/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux transformateurs statiques d'électricité d'une puissance nominale égale ou supérieure à 1 500 kVA (M.B. du 22/12/2005, p. 55314)	206263
10/11/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de CO2 (M.B. du 02/12/2005, p. 52130)	205714
7/07/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux blanchisseries industrielles, teintureries, salons lavoirs, services de nettoyage de vêtements, linges et autres textiles pour particuliers à l'exclusion du nettoyage à sec	202950
10/03/2005	Avant-projet d'arrêté du Gouvernement wallon (« lire Arrêté du Gouvernement wallon») déterminant les conditions sectorielles relatives aux piscicultures intensives (M.B. du 18/04/2005, p. 16698)	200908
10/03/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles des installations de regroupement ou de tri, de pré-traitement et de traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) (M.B. du 18/04/2005, p. 16666)	200907
26/08/2003	Conditions sectorielles relatives aux parcs à conteneurs pour déchets ménagers	188770	Err MB 11 05 2004
17/07/2003	Conditions sectorielles relatives aux chantiers d'enlèvement et de décontamination de bâtiments ou d'ouvrages d'art contenant de l'amiante et aux chantiers d'encapsulation de l'amiante	188926	Err MB 11 05 2004
17/07/2003	Conditions sectorielles relatives aux carrières et à leurs dépendances	188387
3/04/2003	Conditions sectorielles relatives aux ateliers d'entretien et de réparation des véhicules à moteur lorsque le nombre de fosses ou ponts élévateurs est supérieur à trois	185408
3/04/2003	Conditions sectorielles relatives aux centrales d'enrobage de pierres à l'aide de produits hydrocarbonés	185403
3/04/2003	Conditions sectorielles des ateliers de travail du bois et de fabrication d'articles en bois	185065
3/04/2003	Conditions sectorielles relatives aux centrales à béton	185051
3/04/2003	Conditions sectorielles et intégrales relatives aux installations de nettoyage à sec de vêtements, linge et autres textiles	184975
3/04/2003	Conditions sectorielles d'exploitation de certaines installations de regroupement de matières enlevées du lit et des berges des cours et plans d'eau du fait de travaux de dragage ou de curage	184885
3/04/2003	Conditions sectorielles et intégrales relatives aux cuves d'air comprimé	185124
13/03/2003	Conditions sectorielles relatives aux bassins de natation	184634	6/05/2004	194884
27/02/2003	Conditions sectorielles d'exploitation des centres d'enfouissement technique	183510	18/03/2004 27/05/2009	194295 240857
27/02/2003	Conditions sectorielles des installations de regroupement ou de tri de déchets métalliques recyclables, des installations de regroupement, de tri ou de récupération de pièces de véhicules hors d'usage, des centres de démantèlement et de dépollution des véhicules hors d'usage et des centres de destruction de véhicules hors d'usage et de traitement des métaux ferreux et non ferreux	183564
27/02/2003	Conditions sectorielles relatives aux installations d'incinération et de co-incinération de déchets	183563	Err MB 15 06 2004
27/02/2003	Conditions sectorielles des installations de stockage temporaire de véhicules hors d’usage d’un garage ou situées sur le site d’exploitation	183409
16/01/2003	>> Conditions sectorielles eau	183447
13/11/2002	Conditions sectorielles relatives aux centrales thermiques et autres installations de combustion pour la production d'électricité	181755
18/07/2002	Conditions sectorielles relatives aux installations et/ou activités consommant des solvants	179997	10/11/2005	205390
4/07/2002	Conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes	179471

Conditions intégrales
Date	Texte coordonné	N° inforum	Modifications	N° inforum
27/05/2009	AGW portant conditions sectorielles et intégrales des installations de gestion de déchets d'extraction et rel. au suivi après fermeture et mod. l'AGW du 27.02.2003 fixant les conditions sectorielles d'exploitation des centres d'enfouissement technique	240857
19/03/2009	AGW déterminant les conditions intégrales et sectorielles rel. aux activités de location ou de mise à disposition de kayaks et de canoës	237344
12/02/2009	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux installations pour la ou les prise(s) d’eau et/ou le traitement des eaux souterraines potabilisables ou destinées à la consommation humaine et aux installations pour la ou les prise(s) d’eau et/ou le traitement des eaux souterraines non potabilisables et non destinées à la consommation humaine	236434
5/12/2008	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux installations de regroupement ou de tri de déchets de classe B1	234211
5/12/2008	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux installations de regroupement ou de tri de déchets de classe B2 et modifiant l’arrêté du Gouvernement wallon du 14 novembre 2007 déterminant les conditions intégrales relatives aux installations de stockage temporaire de déchets de classe B2	234239
24/07/2008	AGW mod. l'AGW du 17.07.2003 déterminant les conditions intégrales des dépôts de liquides combustibles en réservoirs fixes, à l'exclusion des dépôts en vrac de produits pétroliers et substances dangereuses ainsi que les dépôts présents dans les stations-service	230840
29/11/2007	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux installations de distribution d’hydrocarbures liquides dont le point d’éclair est supérieur à 55 °C et inférieur ou égal à 100 °C, pour véhicules à moteur, à des fins commerciales autres que la vente au public, telles que la distribution d’hydrocarbures destinée à l’alimentation d’un parc de véhicules en gestion propre ou pour compte propre, comportant deux pistolets maximum et pour autant que la capacité de stockage du dépôt d’hydrocarbures soit supérieure ou égale à 3 000 litres et inférieure à 25 000 litres (M.B. du 03/01/2008, p. 90)
14/11/2007	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux installations de stockage temporaire de déchets de classe B2 (M.B. du 19/12/2007)
14/11/2007	Arrêté du Gouvernement déterminant les conditions intégrales relatives aux installations de stockage temporaire de déchets de classe B1 (M.B. du 19/12/2007)
25/10/2007	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux installations de stockage temporaire de déchets non dangereux, M.B. du 21/11/2007
12/072007	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales et sectorielles relatives aux installations fixes de production de froid ou de chaleur mettant en oeuvre un cycle frigorifique
31/05/2007	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux installations de stockage temporaire d'huiles usagées, M.B. du 20.6.2007	220277
21/12/2006	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales et sectorielles relatives à la détention d'équidés	216411
21/12/2006	Arrêté déterminant les conditions intégrales relatives aux terrains de camping d'une capacité inférieure à 50 emplacements	216412
21/12/2006	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux installations pour la préparation ou pour la conservation par découpage, cuisson, appertisation, surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, salage, séchage, saurage et fumage, à l'exclusion des produits issus du lait et des corps gras mais y compris les aliments pour animaux de compagnie, de produits à base de viandes dont la capacité de production ou de conservation de produits finis est supérieure à 0, 1 t/jour et inférieure ou égale à 2 t/jour	216410
21/12/2006	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux commerces de détail de viandes et de produits à base de viandes couplés à la préparation de produits à base de viandes	216408
21/12/2006	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux installations destinées à l'équitation comportant une/des piste(s) dont la surface totale est inférieure ou égale à 2 000 m2	216407
21/12/2006	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux transformateurs statiques d'électricité d'une puissance nominale égale ou supérieure à 100 kVA et inférieure à 1 500 kVA	216406
23/11/2006	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux batteries stationnaires dont le produit de la capacité exprimée en Ah par la tension en V est supérieur à 10 000	215028
23/11/2006	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux installations de stockage temporaire de déchets dangereux	215035
22/12/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux installations de fabrication de carreaux en céramique et de tuiles, briques et autres produits en terre cuite pour la construction	206830
22/12/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement de bovins de six mois et plus	206779
22/12/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement de veaux de plus de deux semaines et de moins de six mois, à l'exception des veaux au pis	206780
22/12/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement d'ovins ou de caprins de six mois et plus	206781
22/12/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles et intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement d'équidés de six mois et plus	206783
22/12/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement de canards, d'oies, de dindes, de pintades et autres volailles	206774
22/12/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement de lapins	206775
22/12/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement de porcins	206776
22/12/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux activités d'élevage ou d'engraissement de poulettes, poules reproductrices, poules pondeuses et poulets de chair	206778
7/07/2005	Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux dépôts de gaz de pétrole liquéfié en « vrac »	202951
19/05/2005	AGW déterminant les conditions intégrales relatives aux dépôts de gaz de pétrole liquéfié en récipients mobiles	201606
27/05/2004	Conditions intégrales relatives aux cribles et concasseurs sur chantier	196607
27/05/2004	Conditions intégrales d'exploitation relatives aux stockages temporaires sur chantier de construction ou de démolition de déchets non triés	196608
26/08/2003	Conditions intégrales relatives aux parcs à conteneurs pour déchets ménagers	188769
17/07/2003	Conditions intégrales des dépôts de liquides combustibles en réservoirs fixes, à l'exclusion des dépôts en vrac de produits pétroliers et substances dangereuses ainsi que les dépôts présents dans les stations-service	189315
17/07/2003	Conditions intégrales relatives aux chantiers d'enlèvement et de décontamination de bâtiments ou d'ouvrages d'art contenant de l'amiante et aux chantiers d'encapsulation de l'amiante	188927	Err MB 11 05 2004
3/04/2003	Conditions intégrales relatives aux ateliers d'entretien et de réparation des véhicules à moteur lorsque le nombre de fosses ou ponts élévateurs est inférieur ou égal à trois	185412
3/04/2003	Conditions sectorielles et intégrales relatives aux cuves d'air comprimé	185124
3/04/2003	Conditions intégrales des activités de modélisme à moteur thermique	185123
3/04/2003	Conditions intégrales des ateliers de travail du bois et de fabrication d'articles en bois	185064
3/04/2003	Conditions sectorielles et intégrales relatives aux installations de nettoyage à sec de vêtements, linge et autres textiles	184975
3/04/2003	Conditions intégrales relatives aux ruchers situés en zone d'habitat telle que définie à l'art. 26 du CWATUP	184886
13/03/2003	Conditions intégrales relatives aux bassins de natation visés à la rubrique n° 92.61.01.01	184635	6/05/2004	194884
7/11/2002	Conditions intégrales d'exploitation relatives aux unités d'épuration individuelle et aux installations d'épuration individuelle	180750	24/07/2003 9/10/2003	187954 189462

Ce document, imprimé le 09-02-2012, provient du site de l'Union des Villes et Communes de Wallonie (www.uvcw.be) et est soumis au copyright.
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