Administration / Cultes

Article Police, pensions, intercommunales, logement… Une rentrée studieuse pour les journées d'étude à l’UVCW

La rentrée fut très active pour les journées d’études à l’Union des Villes et Communes de Wallonie. Le mois de septembre a ainsi vu, outre les Midis de la Gouvernance consacrés aux synergies entre communes et CPAS (notre autre dossier de ce mois), de nombreuses journées s’organisent autour de thèmes essentiels.

Alain Depret - Novembre 2011

Actualité Cultes – Réforme de la législation: l’Union fait des propositions au Ministre

Dans le cadre de la DPR, l’Union participe à un groupe de travail "cultes" mis en place par le Ministre des Pouvoirs locaux. L’Union vient donc de lui faire part d’une note d'orientation à ce propos.

John Robert - Novembre 2010

Avis de l'Union Cultes

- Avis du CA du 5.10.2010 sur la réforme de la législation relative au temporel des cultes.

Octobre 2010

Article Organisation et financement des cultes: l'Union auditionnée

Après une première série d’auditions et discussions en 2005, le Parlement wallon a relancé début mars 2006 les consultations des représentants des cultes reconnus. L'Union a été invitée à donner son point de vue.

John Robert - Mai 2006

Vos questions Gestion du patrimoine: le régime juridique des presbytères

Notre commune envisage de procéder à la désaffectation de certaines cures (presbytères). Cependant, il semblerait qu'en ce qui concerne celles datant d'avant 1789, leur désaffectation ne soit possible que par une loi? Pourriez-vous nous éclairer à ce sujet?

Pascale Blondiau - Septembre 2001

Lire aussi
Gestion du patrimoine - baux de chasse
Gestion du patrimoine: des anciens droits d'usage
 
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