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Ouvrages CoDT

Pour aider les acteurs de terrain dans la compréhension et l’analyse des textes,  l’Union des Villes et Communes de Wallonie, au travers de sa maison d’édition, va proposer dans les mois à venir une réelle collection d’ouvrages informatifs et d’approfondissement.

N'hésitez pas à revenir fréquemment pour découvrir les nouvelles publications sur le CoDT.

Déjà paru


CoDT Volume 5 - Le champ d'application des permis d'urbanisme en Wallonie

Cet ouvrage vise à définir le nouveau champ d’application des permis d’urbanisme, tout en passant en revue les différentes dispenses de permis, les anciennes comme celles introduites par le CoDT. Il s’adresse aux conseillers en aménagement du territoire, aux responsables et membres des services de l’urbanisme, aux architectes, notaires, professionnels de l’immobilier, propriétaires, géomètres, demandeurs de permis, …

Prix membres: 18.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
 

CoDT Volume 4 - Les nouvelles procédures de délivrance des permis d'urbanisme, d'urbanisation, de certificats d'urbanisme n'°2 et de recours

Le présent ouvrage a pour objet de donner une information complète, claire et pratique sur le régime applicable aux procédures de délivrance des permis d’urbanisation, d’urbanisme et de certificats d’urbanisme n°2 et de recours, mais aussi d’attirer l’attention sur divers aspects plus particuliers issus de la jurisprudence susceptibles de s’appliquer par analogie à la nouvelle réglementation, dans un but de sécurisation juridique des dossiers. Il s’adresse aux administrations, promoteurs et développeurs immobiliers, architectes, géomètres, notaires et avocats, mais également aux industriels et particuliers.

Prix membres: 18.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
 

CoDT Volume 3 - La publicité de l'administration en matière d'urbanisme et d'environnement

De la transparence aux mesures particulières de publicité

Le présent ouvrage entend faire le point sur les obligations qui incombent en pratique aux autorités publiques en matière de publicité active, de publicité passive, d’enquête publique dans les matières de l’urbanisme et de l’environnement. Il analyse, plus particulièrement, les règles prescrites par le Code wallon de l’Environnement et le CoDT entré en vigueur le 1er juin 2017.

Prix membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 30.00 € TTC (frais de port inclus)
 

CoDT Volume 2 - Le Code du développement territorial (CoDT)

La partie réglementaire expliquée

Focalisé, comme son intitulé l’indique, sur la partie réglementaire, il présente de manière complète et détaillée les nouveautés apportées par la réforme. Un effort tout particulier a été réalisé pour mettre en avant les différences fondamentales entre le Cwatup et le CoDT, notamment sur la liste des actes et travaux dispensés de permis.

Prix membres: 29.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 36.00 € TTC (frais de port inclus)
 

CoDT Volume 1 - Le Code du développement territorial (CoDT)

La réforme expliquée

Cet ouvrage se veut une présentation détaillée et commentée des nouveautés apportées à la législation. De quoi permettre au lecteur d’identifier clairement et rapidement le champ juridique au sein duquel son action évoluera désormais.

Prix membres: 29.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 36.00 € TTC (frais de port inclus)

A paraître

Après l’entrée en vigueur des textes, en collaboration avec des auteurs externes, nous proposerons une déclinaison de pas moins d’une dizaine d’ouvrages autour d’aspects pointus du CoDT : plans de secteurs, champ d’application, infractions, permis publics, charges d’urbanisme, infractions et sanctions, etc.

 
Ce document, imprimé le 18-11-2017, provient du site de l'Union des Villes et Communes de Wallonie (www.uvcw.be).
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