Définition du terme "Abris pour animaux "

Il s'agit d'abris pour les animaux des particuliers. Les étables et bâtiments agricoles d'une exploitation agricole sont visés dans le point E du tableau s'ils sont des volumes annexés (unité fonctionnelle). 

Exemple : construire deux boxes pour chevaux de plus de 75m2. 

Instruction administrative relative à la nomenclature (1/09/2019), p. 71.