Les subsides régionaux

Olivier Dubois
Conseiller à l’Union des Villes et Communes de Wallonie
Mars 2008

Afin d'assurer le suivi des subsides et des interventions pouvant contribuer au développement de projets communaux, nous avons mis en ligne, un index reprenant les budgets des recettes et des dépenses de la Région wallonne pour l'année 2008.

Ce travail, réalisé sur base du site internet du Ministère de la Région, constitue une mise à jour des éditions précédentes, et se trouve à présent sur notre site, afin de vous offrir un accès plus clair et plus performant vers l'information souhaitée.

Division organique après division organique, programme après programme, vous trouverez, ci-après, synthétisés dans la table des divisions organiques, les subsides auxquels les pouvoirs locaux peuvent prétendre.

De l'aménagement du territoire à la protection de l'environnement, en passant par l'organisation des journées du patrimoine, chaque division organique vous propose des allocations de base se déclinant comme suit:

• Base légale, décrétale, réglementaire,
• montant et destination du crédit proposé (engagement et ordonnancement),
• mode de liquidation de la trésorerie.

Notez toutefois que les allocations sélectionnées ne sont pas exclusivement réservées aux communes. En effet, d'autres acteurs locaux peuvent parfois y prétendre également.

Nous vous en souhaitons bonne lecture…