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Les marchés publics groupés

Centrales d'achat et marchés conjoints occasionnels

L’ouvrage présente, de manière systématique, les questions que doivent se poser les adjudicateurs souhaitant mettre en place la forme de la centrale ou conclure un marché conjoint occasionnel : de la passation à l’exécution de la commande.

Parution: 06/2020

128 pages

Numéro de commande: 503/2003


Prix membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 30.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Le secret professionnel en CPAS

Cet ouvrage est conçu comme un guide pratique donnant un commentaire juridique sur le secret professionnel pour les travailleurs de CPAS, mais aussi pour chaque personne amenée à entrer en contact et/ou à collaborer avec les différents acteurs du CPAS.

Parution: 06/2020

160 pages

Numéro de commande: 518/2002


Prix membres: 29.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 36.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

L'expropriation pour cause d'utilité publique

Guide pratique et balises à l'usage des autorités

Le présent ouvrage entend fournir l’essentiel des balises et des conditions pour exproprier. Il développe également chacune des étapes de la nouvelle procédure applicable en Wallonie depuis le 1er juillet 2019.

Parution: 01/2020

104 pages

Numéro de commande: 503/2001


Prix membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 30.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Aide Mémoire des CPAS 2019

Recueil des principales dispositions légales

Les nombreux changements législatifs que connurent les CPAS depuis novembre 2017 imposaient une dix-neuvième édition de l' « Aide-mémoire des CPAS ». L'ouvrage contient les 3 piliers législatifs des CPAS actualisés au 1er octobre 2019 (la loi organique des CPAS, la loi concernant le droit à l'intégration sociale et la loi relative à la prise en charge des secours, ainsi que leurs arrêtés d'exécution).

Parution: 10/2019

416 pages

Numéro de commande: 518/1910


Prix membres: 42.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 48.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Code wallon de l'habitation durable - Les baux d'habitation en Wallonie

Le présent ouvrage reproduit le texte du Code wallon de l'habitation durable (CWHD) et le décret wallon du 15 mars 2018 relatif au bail d'habitation. Ensemble, ces deux législations constituent la référence en matière de logement wallon.

Parution: 10/2019

176 pages

Numéro de commande: 503/1911


Prix membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 30.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Le Code wallon du patrimoine

Le présent ouvrage reproduit la partie décrétale et réglementaire (arrêtés gouvernemental et ministériel) du nouveau Code du Patrimoine entré en vigueur ce 1er juin 2019. Dans la foulée de l’adoption du CoDT, le législateur a souhaité revoir et réorganiser les dispositions applicables au patrimoine en Wallonie afin notamment d’en améliorer la lisibilité et d’y adjoindre de nouveaux concepts. Contenue et dispersée jusqu’ici au sein du Cwatupe, ces dispositions sont maintenant regroupées dans un seul et même texte sous forme de code.

Parution: 09/2019

72 pages

Numéro de commande: 503/1908


Prix membres: 18.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Les missions au coeur du CPAS

Guide pratique

Le travail social en CPAS est particulièrement riche et varié. Ce guide regroupera un descriptif des missions tant obligatoires que facultatives qui sont assurées par les CPAS. Nous l’avons voulu pratique et facile d’accès afin d’appréhender la matière dans son ensemble : de l’aide sociale (générale ou spécifique) au droit à l’intégration sociale, de la compétence du CPAS à celle des tribunaux, de la demande d’aide (et de ses conditions d’octroi) à la récupération éventuelle auprès des débiteurs d’aliments. En quelques mots : tout le cheminement de l’aide octroyée par le CPAS.

Parution: 09/2019

208 pages

Numéro de commande: 518/1909


Prix membres: 42.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 48.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Le nouveau régime juridique des voiries communales : 2ème édition

Ce livre s’adresse à tous les acteurs de terrain concernés par la voirie communale, et plus généralement, à toute personne souhaitant y voir plus clair dans ce nouveau régime juridique introduit par le décret voiries.

Parution: 04/2019

96 pages

Numéro de commande: 503/1906


Prix membres: 18.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Les modes de gestion des intérêts locaux

Cet ouvrage dresse un panorama à la fois complet et pratique des divers modes de gestion. Il s’adresse à l’ensemble des praticiens et des mandataires curieux de la gestion locale.

Parution: 03/2019

72 pages

Numéro de commande: 503/1904


Prix membres: 18.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

La responsabilité pénale des mandataires

Cet ouvrage reprend les principes généraux de droit pénal, les cas de mise en cause de la responsabilité pénale, ainsi que les implications concrètes en découlant en termes d’infractions ou de condamnations.

Parution: 03/2019

112 pages

Numéro de commande: 503/1905


Prix membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 30.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

La Commune

Edition 2019

En lien avec les élections communales de 2018, l’Union des Villes et Communes de Wallonie a jugé opportun et utile de mettre à jour un ouvrage grand public destiné à présenter la commune, son organisation et ses missions d’une manière simple et accessible.

Parution: 02/2019

224 pages

Numéro de commande: 503/1903


Prix membres: 29.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 36.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Bonne gouvernance des investissements publics locaux

Bonne gouvernance des investissements publics locaux s’adresse à tous les responsables administratifs ou politiques impliqués dans le processus d’investissement d’une province, d’une commune, d’une intercommunale, d’un CPAS, d’une régie, d’une zone de police ou d’une zone de secours.

Parution: 02/2019

104 pages

Numéro de commande: 503/1902


Prix membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 30.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

La fiscalité additionnelle: focus sur les communes wallonnes

Cet ouvrage a pour ambition de présenter une lecture aussi large que possible de la thématique, en analysant la fiscalité additionnelle communale sous tous les angles possibles, offrant ainsi une vue complète de son paysage wallon aujourd’hui.

Parution: 02/2019

144 pages

Numéro de commande: 503/1807


Prix membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 30.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Le fonctionnement du CPAS expliqué aux mandataires

Le CPAS est une institution complexe et il n’est pas toujours simple d’en comprendre son fonctionnement. C’est pourquoi la Fédération des CPAS vient compléter sa collection « Boîte à outils des CPAS » avec ce nouvel ouvrage qui s’adresse principalement, mais pas uniquement, aux conseillers de l’action sociale. Il fait suite à l’ouvrage issu de la même collection et intitulé « Devenir mandataire CPAS : mode d’emploi », paru en septembre 2018.

Parution: 01/2019

320 pages

Numéro de commande: 518/1901


Prix membres: 42.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 48.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Le statut des mandataires

Le présent ouvrage ambitionne de faciliter la tâche de tout qui est amené à s’intéresser au régime pécuniaire, au statut social, au régime de pension, au statut fiscal ou aux mécanismes de contrôle applicables aux titulaires d’un mandat local, qu’il s’agisse d’un mandat de conseiller communal ou de l’action sociale, ou d’un mandat exécutif de bourgmestre, d’échevin ou de président de CPAS.

Parution: 12/2018

144 pages

Numéro de commande: 503/1808


Prix membres: 18.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

L'ABC du RGPD: dictionnaire pratique à destination des administrations

Dictionnaire pratique structuré au départ des mots clés les plus usités, il se concentre sur les principes du RGPD applicables à toutes les administrations (fédérales, régionales, communautaires, provinciales) ainsi que tous les pouvoirs locaux dans leur diversité, sans entrer dans les règles particulières applicables aux services de police et services de renseignement et de sécurité.

Parution: 11/2018

128 pages

Numéro de commande: 503/1806


Prix membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 30.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

La rupture du contrat de travail en 10 questions: 2ème édition

Guide pratique à l'usage des pouvoirs locaux

Les autorités locales et les SLSP sont parfois amenées, pour des raisons diverses, à mettre fin au contrat de travail qu’elles ont conclu avec leur agent. Dans ce cas, des règles légales devront être respectées. Cette deuxième édition du guide pratique reprend l’ensemble des délais et des différentes procédures applicables en fonction de chaque cas d’espèce et tente de répondre à certaines questions encore en suspens.

Parution: 10/2018

104 pages

Numéro de commande: 503/1804


Prix membres: 18.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Le règlement de travail des pouvoirs locaux - guide pratique

Les pouvoirs locaux, comme tous les employeurs, doivent disposer d’un règlement de travail. Il nous a semblé essentiel de rédiger un ouvrage pratique sur le sujet. Cet ouvrage contient bien évidemment de la théorie, mais aussi un modèle commenté de règlement de travail.

Parution: 06/2018

96 pages

Numéro de commande: 503/1803


Prix membres: 18.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Le nouveau régime juridique des chantiers en voirie décrypté

Cet ouvrage entend former les acteurs de terrain aux nouvelles procédures mises en place par un cadre légal encore méconnu. Il est destiné aux praticiens et aux agents des pouvoirs locaux et aux entreprises gérant des réseaux de câbles et de canalisations.

Parution: 03/2018

80 pages

Numéro de commande: 503/1802


Prix membres: 18.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Les enjeux énergétiques et les communes

L'ouvrage invite à découvrir les nombreuses connexions qu’entretiennent les pouvoirs locaux et le vaste domaine de l’énergie : de la mise en place des réseaux de distribution de gaz et d’électricité aux siècles passés à leur gestion et leur évolution vers des « smartgrids », du suivi énergétique des bâtiments communaux au rôle de sensibilisation des utilisateurs, de l’amélioration des performances énergétiques des bâtiments au recours aux énergies produites localement, …

Parution: 03/2018

120 pages

Numéro de commande: 503/1801


Prix membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 30.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

CoDT Volume 6 - Les conditions et les charges d'urbanisme

Cet ouvrage vise à faire le point sur les concepts de conditions et charges d’urbanisme. En effet, alors qu’ils représentent un enjeu majeur pour les autorités et pour les demandeurs de permis, ces concepts sont généralement mal connus. Le CoDT apporte des éclaircissements bienvenus ainsi que des avancées claires dans la matière. L’ouvrage s’adresse aux conseillers en aménagement du territoire, aux responsables et membres des services de l’urbanisme, aux architectes, notaires, professionnels de l’immobilier, propriétaires, géomètres, demandeurs de permis, etc.

Parution: 12/2017

90 pages

Numéro de commande: 503/1713


Prix membres: 18.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Nouvelle réglementation des Marchés publics : quels changements ?

L’entrée en vigueur, le 30 juin 2017, de la nouvelle réglementation en matière de marchés publics, portant transposition notamment des directives européennes sur la passation des marchés publics et sur l’attribution des contrats de concession -, est l’occasion de se pencher une première fois sur les changements intervenus, afin de dégager les différences essentielles par rapport à l’ancienne réglementation des marchés publics.

Parution: 12/2017

144 pages

Numéro de commande: 503/1712


Prix membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 30.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

La disposition au travail et le PIIS

En tant que condition du droit à l’intégration sociale, la « disposition au travail » est une notion complexe. Ce référentiel vise à en proposer une compréhension globale à travers une analyse de la jurisprudence et les enseignements des Etats généraux de 2015. La notion est également mise en perspective sur base de la réforme du PIIS.

Parution: 12/2017

144 pages

Numéro de commande: 518/1704


Prix membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 30.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Les taxes et redevances communales en Wallonie

Etablissement, recouvrement, contentieux

A la fois succinct et précis, cet ouvrage présente les règles applicables en matière de taxes et redevances communales en Wallonie, tout en mettant en évidence les points d’attention et en tirant les enseignements utiles de la jurisprudence.

Parution: 10/2017

112 pages

Numéro de commande: 503/1708


Prix membres: 18.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

CoDT Volume 3 - La publicité de l'administration en matière d'urbanisme et d'environnement

De la transparence aux mesures particulières de publicité

Le présent ouvrage entend faire le point sur les obligations qui incombent en pratique aux autorités publiques en matière de publicité active, de publicité passive, d’enquête publique dans les matières de l’urbanisme et de l’environnement. Il analyse, plus particulièrement, les règles prescrites par le Code wallon de l’Environnement et le CoDT entré en vigueur le 1er juin 2017.

Parution: 10/2017

144 pages

Numéro de commande: 503/1710


Prix membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 30.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Changer le monde au quotidien

L'approche DPA-PC : récits d'expériences, analyses et regards critiques

Le Développement du Pouvoir d'Agir est aujourd'hui au centre des questions méthodologiques en intervention sociale. Phénomène de mode? Pratique révolutionnaire? Ou simplement retour à des pratiques anciennes du travail social?

Parution: 07/2017

344 pages

Numéro de commande: 518/1709


Prix membres: 29.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 29.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Une programmation budgétaire pluriannuelle : pourquoi ? Pour qui ? Comment ?

Le présent ouvrage s’adresse à toute personne susceptible de travailler dans le cadre d’une programmation budgétaire pluriannuelle et vise donc autant les communes et provinces que leurs entités consolidées.

Parution: 06/2017

144 pages

Numéro de commande: 503/1703


Prix membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 30.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Le Code du développement territorial (CoDT) - Volume 2

La partie réglementaire expliquée

Focalisé, comme son intitulé l’indique, sur la partie réglementaire, il présente de manière complète et détaillée les nouveautés apportées par la réforme. Un effort tout particulier a été réalisé pour mettre en avant les différences fondamentales entre le Cwatup et le CoDT, notamment sur la liste des actes et travaux dispensés de permis.

Parution: 02/2017

156 pages

Numéro de commande: 503/1702


Prix membres: 29.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix-non-membres: 36.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Le maintien de l'ordre public par les communes

Ce manuel complet et synthétique s’adresse à tous les praticiens, juristes ou non, et est destiné à la pratique quotidienne de la police administrative générale, associant théorie et exemples. Il peut servir également de référence pour quiconque souhaite en apprendre davantage en matière de police administrative générale.

Parution: 02/2017

100 pages

Numéro de commande: 503/1701


Prix membres: 18.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 23.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 

Le Code du développement territorial (CoDT) - Volume 1

La réforme expliquée

Cet ouvrage se veut une présentation détaillée et commentée des nouveautés apportées à la législation. De quoi permettre au lecteur d’identifier clairement et rapidement le champ juridique au sein duquel son action évoluera désormais.

Parution: 11/2016

120 pages

Numéro de commande: 503/1605


Prix membres: 29.00 € TTC (frais de port inclus)
Prix non-membres: 36.00 € TTC (frais de port inclus)
 

 
Fin de stock

L’UVCW a décidé de pratiquer des petits prix sur une série de 12 titres dont il reste un stock réduit.

En format pocket, dans la collection « Les indispensables des pouvoirs locaux », nous vous proposons, pour 10 € (membres) et 15 € (non membres), frais de port inclus:

  • Le permis d’environnement ;
  • Le zéro pesticide ;
  • La répression des infractions environnementales ;
  • La nouvelle législation SAC (3e édition) ;
  • Autorités locales et délégation de pouvoir ;

En hors collection, frais de port inclus :

  • Le Recueil des principales législations relatives à la sécurité et au maintien de l’ordre à 15 € (membres) et 20 € (non membres);
  • Le Recueil des législations applicables aux activités sur le domaine public  à 15 € (membres) et 20 € (non membres);
  • Recueil des législations applicables aux implantations commerciales en Wallonie (15 € membres et 20 € non membres).

Pour commander un des ouvrages ci-dessus, il vous suffit de nous envoyer un email à l'adresse ou de téléphoner au 081/24.06.48 en mentionnant vos coordonnées de facturation et le nombre d'ouvrages souhaités.


Périodiques

 
Ce document, imprimé le 26-11-2020, provient du site de l'Union des Villes et Communes de Wallonie (www.uvcw.be).
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