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Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal
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Sylvie Bollen
Conseiller à l'Union des Villes et Communes de Wallonie
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C'est désormais une tradition à l'aube de la nouvelle législature communale: l'Union des Villes et Communes de Wallonie a élaboré un nouveau modèle de règlement d'ordre intérieur du conseil communal!
L'exercice à réaliser cette année n'était pas anodin. En effet, la réforme du 8 décembre 2005 a introduit bon nombre de modifications, notamment dans le libellé du R.O.I. (introduction des règles de déontologie et d'éthique, détermination des mandats dérivés, …).
Ce sont ces modifications que notre nouveau modèle intègre aujourd'hui, et un commentaire des articles vous est également fourni.
La rédaction du modèle que nous vous proposons aujourd'hui a été réalisée avec l'aide d'un groupe de travail technique, auquel ont activement participé:
- Madame Nathalie Alvarez, Secrétaire communale à Floreffe;
- Madame Josiane Balon, Secrétaire communale à Gembloux;
- Monsieur Jean-Marc, Boudry, Secrétaire communal à Ham-sur-Heure-Nalinnes;
- Monsieur Cédric Goblet, Chargé de mission auprès du Secrétaire communal de la Ville de Namur;
- Monsieur Francis Goffette, Secrétaire communal à Chiny;
- Monsieur Mathieu Lambert, Conseiller à l'Union des Villes et Communes de Wallonie;
- Madame Kristel Rinaldi, Attachée à la Direction générale des Pouvoirs locaux;
- Madame Liliane Stradiot, Receveuse communale à Leuze-en-Hainaut.
Nous tenons ici à les remercier très chaleureusement pour leur aimable et fructueuse collaboration.
Nos remerciements vont également à Monsieur Charles Havard, Secrétaire communal à Visé, pour son aide circonstanciée.
Le document qui vous est proposé est, rappelons-le, un modèle, mis à votre libre disposition.
C'est également un document appelé à évoluer: bon nombre de ces dispositions sont nouvelles, de par les réformes récentes. Leur mise en œuvre concrète soulèvera peut-être questions ou difficultés. N'hésitez pas à nous en faire part. Ce modèle pourra ainsi évoluer!
Nous restons bien entendu à votre entière disposition pour toute explication complémentaire que vous souhaiteriez obtenir.