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Energie

Questions/réponses Audit énergétique Bâtiment Électricité

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Installation de production d’électricité renouvelable d’une puissance inférieure ou égale à 10 kW, compteurs communicants : quels sont les changements en termes de soutien et d’obligations ?

Plusieurs évolutions législatives ou tarifaires récentes concernent les installations de production d’électricité renouvelable d’une puissance inférieure ou égale à 10 kW et le déploiement des compteurs communicants. La publication ci-jointe fait le point sur ces changements.

Installations photovoltaïques inférieures à 10 kW : quels sont les changements en termes de soutien et d’obligations ?

Plusieurs évolutions législatives ou tarifaires, récentes ou à venir, concernent les installations photovoltaïques d’une puissance inférieure à 10 kW. Les paragraphes suivants font le point sur ces évolutions.

Comment fonctionnent aujourd’hui les marchés de l’énergie ? Quel est l’impact sur les marchés publics ?

Depuis plusieurs mois, les marchés de l’énergie sont fortement impactés par la hausse et la très grande volatilité des prix. La présente contribution examine plusieurs éléments-clés à prendre en compte pour réduire l’écart entre les attentes formulées dans les cahiers des charges et les possibilités encore offertes par les fournisseurs, de manière à maximiser le potentiel de réception d’offres de fourniture d’énergie aux conditions les plus intéressantes dans le contexte actuel.

21 Novembre 2022

La régulation et la maintenance des installations : quel est l’impact sur leurs consommations d’énergie ?

Cette fiche aborde les économies réalisables par une régulation efficace et un suivi régulier des installations de chauffage. Elle évoque également le cas particulier des piscines.

Chauffage par le sol: quels avantages, quels inconvénients ? Pour quelle occupation des locaux ?

Le chauffage par le sol s’est répandu ces dernières années, à la faveur du renforcement du niveau d’isolation thermique global des bâtiments et du déploiement des technologies, telles que les pompes à chaleur ou les chaudières à condensation.

8 Mars 2017

Imposition par les GRD de placer un compteur par logement

Dans le cas de la division d’un immeuble en plusieurs logements ou encore d’un permis pour habitat groupé, les gestionnaires de réseau de distribution imposent de placer un compteur électrique par logement. Est-ce légal ?

8 Février 2016

Groupement d’achat d’énergie

Une société propose à la commune d’organiser, pour le compte de celle-ci, un groupement d’achat d’énergie (électricité et gaz), censé diminuer la facture des habitants qui choisiront d’y adhérer. La commune peut-elle contracter avec la société?

TVA réseaux de chaleur

Notre commune a créé un réseau de chaleur reliant certains bâtiments communaux. Elle a par ailleurs la possibilité de raccorder quelques particuliers ou entreprises à celui-ci. Quelles conséquences cela peut-il avoir en matière de TVA ?

11 Juin 2013

Groupement d’achat d’énergie: la commune peut-elle contracter avec une société?

Une société propose à la commune d’organiser, pour le compte de celle-ci, un groupement d’achat d’énergie (électricité et gaz), censé diminuer la facture des habitants qui choisiront d’y adhérer. La commune peut-elle contracter avec la société?

28 Mars 2013

La thermographie infrarouge aérienne - Utilité réelle ou coûteux effet de mode?

En 2004, la communauté urbaine de Dunkerque faisait réaliser une thermographie infrarouge aérienne de son territoire afin de mettre en évidence les déperditions thermiques des bâtiments. Depuis lors, plusieurs collectivités françaises lui ont emboîté le pas. Quelle est l’efficacité d’une telle opération et quel en est le coût ?

Toiture verte: un plus au niveau énergétique ? Quels sont ses avantages

La construction de toitures vertes remonte à la préhistoire. Ce dispositif constructif qui a traversé l’histoire trouve-t-il encore sa place au 21e siècle? La présente contribution vise à présenter les avantages et limites de cette technique, tant à l’échelle du bâtiment que de la ville.

7 Octobre 2010

Audit énergétique de bâtiment: Pourquoi? Comment?

Quelles sont les interventions à effectuer prioritairement sur un bâtiment pour en améliorer l’efficacité énergétique? Quels sont les économies réalisables et le coût des investissements? Autant de questions auxquelles apportera réponses l’audit énergétique.

7 Octobre 2010