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Environnement

Accès à l'information Conseiller en environnement Publication Taxe

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  • Julien Flagothier dans les matières Développement local, et Finances et fiscalité
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Environnement

Coût-vérité des déchets : l’Union plaide à nouveau pour un contrôle a priori

L’Union vient de questionner le Ministre Henry à propos du coût-vérité des déchets. Elle plaide en faveur d’un contrôle a priori du taux de couverture, et donc pour un contrôle opéré sur une base purement budgétaire.

14 Juin 2010
Environnement Finances et fiscalité

Modèle de règlement-taxe "collecte et traitement des déchets ménagers" ou "collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés"

23 Octobre 2008
Environnement

Participation du public en matière d’environnement : davantage de clarté pour les acteurs de terrain

Concept relativement nouveau, le principe de la participation du public a rapidement été perçu comme pouvant jouer un rôle majeur dans le domaine de la protection de l'environnement.

1er Octobre 2007
Environnement

Accès à l'information en matière d'environnement: le baiser à l'Aarhus entre citoyens et administrations

Le législateur communautaire a adopté, en janvier 2003, la directive 2003/4/CE concernant l'accès du public à l'information en matière d'environnement.

1er Octobre 2006