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Environnement

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Modèle d'accord-cadre pour la prise en charge de terres excavées en Installation Autorisée - Cahier spécial des charges

L'UVCW, en sa qualité de « Facilitateur Terres » et avec le soutien de la Wallonie, a rédigé un modèle d’accord-cadre avec une ou plusieurs installations autorisées (en vue de lui déléguer certaines prestations en matière de gestion de terres ou la prise en charge complète de celles-ci) et son guide d’utilisation.

Les régimes applicables aux boues de curage et de dragage, aux déchets résultant de l'entretien des bassins d'orage, aux déchets résultant du nettoyage des égouts et des fossés le long des voies de communication et aux chantiers y relatifs

Lorsque des travaux de curage ou de dragage, d’entretien des bassins d’orage ou de nettoyage des égouts et des fossés le long des voies de communication sont réalisés, il convient d’avoir égard aux réglementations applicables dans ce cadre, tant d’un point de vue procédural (quelles sont les procédures à suivre lorsque de tels chantiers sont entrepris ?) que d’un point de vue environnemental (que faut-il faire des déchets issus de ces chantiers ?).

1er Janvier 2023

Stockage des terres sur chantiers : quels en sont les avantages, les obstacles et les formalités ?

FAQ Terres excavées – Stockage des terres sur chantiers : quels en sont les avantages, les obstacles et les formalités ?

10 Novembre 2022

Processus de gestion des terres : quelle impartialité et quel contrôle des divers intervenants ? (Mise à jour)

FAQ Terres excavées - quelle impartialité et quel contrôle des divers intervenants dans le processus de gestion des terres ?

10 Novembre 2022

Feredeco organise des séances d'information sur l'actualité des granulats recyclés en Wallonie

Feredeco, Fédération des producteurs des granulats recylés, organise des séances d‘information gratuites, à destination des pouvoirs publics et des entrepreneurs et prescripteurs, afin de communiquer sur les dernières actualités liées au recyclage des matériaux de construction et leur réintégration dans nos travaux routiers et du bâtiment.

20 Septembre 2022

Etude relative à l’opportunité de création de centres de regroupement des terres excavées

L’un des projets du Plan de relance de la Wallonie a pour objectif de développer des centres de regroupement et de stockage temporaire de terres excavées. Afin de participer à leur financement, un appel à projets est envisagé. Pour le préparer adéquatement, les communes sont invitées à compléter un court questionnaire pour le 30/9/2022 au plus tard.

La SPAQUE lance un appel à projets pour la réhabilitation de friches polluées

La SPAQUE lance un appel à projet adressé aux communes de moins de 50.000 habitants afin de réhabiliter des friches polluées.

Un site internet dédié aux granulats recyclés

L’asbl FEREDECO, la Fédération des Recycleurs de Déchets de Construction, a mis en ligne un site internet dédiés aux granulats recyclés en Wallonie : www.granulatsrecycles.be

28 Avril 2022

L’Union des Villes et Communes de Wallonie lance un groupe de travail dédié à la gestion des terres

Soucieuse d’être à l’écoute des besoins des pouvoirs locaux, tant en termes politiques que techniques, et de bénéficier de l’expertise des spécialistes de terrain, l’Union des Villes et Communes de Wallonie entreprend la création d’un groupe de travail dédié à la gestion des terres. Les candidatures sont attendues pour le 31 mars 2022.

24 Février 2022

Centrale d’achats en matière de gestion des sols pollués et d’évacuation de terres

La SPAQUE a développé une centrale d’achats qui met à disposition des villes et communes, intercommunales, ports autonomes, etc. des services concernant la gestion des sols et des terres. Le principe de la centrale d’achats permet aux adhérents de passer commande sans devoir réaliser une procédure de passation de marché.

7 Décembre 2021

Avant-projet de décret - Code de la gestion des ressources du sous-sol: l’avis de l’UVCW

L'UVCW s'interroge notamment sur le fait que le texte en projet ne couvre pas toutes les activités d’exploration et d’exploitation du sous-sol, notamment en excluant les carrières de son champ d’application, ce qui semble manquer de cohérence.

22 Novembre 2021

Yes We Plant dans les communes ! Et pourquoi pas avec l’aide des Mouvements de jeunesse ?

Ça y est, la saison des plantations est ouverte ! Pourquoi ne pas combiner cet objectif Biodiversité avec un objectif social d’entraide et d’éducation de nos jeunes ?

Enquête sur les coûts de gestion des terres excavées

Le SPW a chargé RDC Environnement, SODEA et le SMCS de réaliser un observatoire des coûts de gestion des terres excavées de vos chantiers.

8 Novembre 2021

Hervé Biret, invité du mois : "Nous devons lutter contre l'artificialisation des sols"

Afin de maximiser le service aux communes, l’Union des Villes et Communes de Wallonie et la SPAQUE ont signé en début d’année 2021 un protocole de collaboration basé sur l’information réciproque et la coopération. Dans le respect de leurs missions respectives, les deux institutions ont donc décidé de collaborer plus avant au travers d’un échange d’informations, que ce soit en termes de pratiques, d’évolutions législatives, d’études prospectives ou de mise en place de formations thématiques.

1er Novembre 2021

Procédure pour la prise en charge par la SPAQUE des pollutions de sol aux hydrocarbures dues aux inondations

La SPAQUE a été chargée par la Wallonie d’assurer la prise en charge des expertises, études et assainissement des sols pollués aux hydrocarbures dont l’origine est indéterminée et qui ne sont pas couverts par une assurance. Une procédure a été mise en place ; les communes sont chargées de la validation des demandes des personnes sinistrées avant leur envoi à la SPAQUE.

24 Août 2021

Que faire des terres issues des inondations ?

Le Département Sols et Déchets du Service public de Wallonie a édité un communiqué concernant l’épineuse question de la gestion des boues générées par les inondations de ce mois de juillet 2021.

16 Août 2021

Modification de l’AGW du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres

Le 17 juin 2021, le Gouvernement wallon a adopté un arrêté modifiant l’arrêté du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres.

Désignation d’un référent communal pour l'inventaire des pollutions du sol d'origine inconnue suite aux inondations : nouveau délai

Le Gouvernement wallon vient de décider d’un soutien régional de 2 millions d’euros pour la prise en charge des pollutions qui se sont répandues dans les espaces publics et les propriétés privées, lors des inondations.

5 Août 2021

La Société Publique d’Aide à la Qualité de l’Environnement (SPAQuE) et l’Union des Villes et Communes de Wallonie signent un protocole de collaboration

Afin de maximiser le service aux communes, l'UVCW et la SPAQuE ont signé en début d’année 2021 un protocole de collaboration basé sur l'information réciproque et la coopération.

28 Juillet 2021