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Environnement

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Les régimes applicables aux boues de curage et de dragage, aux déchets résultant de l'entretien des bassins d'orage, aux déchets résultant du nettoyage des égouts et des fossés le long des voies de communication et aux chantiers y relatifs

Lorsque des travaux de curage ou de dragage, d’entretien des bassins d’orage ou de nettoyage des égouts et des fossés le long des voies de communication sont réalisés, il convient d’avoir égard aux réglementations applicables dans ce cadre, tant d’un point de vue procédural (quelles sont les procédures à suivre lorsque de tels chantiers sont entrepris ?) que d’un point de vue environnemental (que faut-il faire des déchets issus de ces chantiers ?).

1er Janvier 2023

Adéquate caractérisation des terres comme déchets et du criblage sur site : quelles sont les conséquences budgétaires ?

FAQ Terres excavées – Quelles sont les conséquences budgétaires d’une adéquate caractérisation des terres comme déchets et du criblage sur site ?

14 Novembre 2022

Création d'une installation de regroupement ou d’un site récepteur : à quoi faut-il avoir égard ?

FAQ Terres excavées – A quoi faut-il avoir égard en cas de création d’une installation de regroupement ou d’un site récepteur ?

14 Novembre 2022

Pollution découverte dans le cadre de la réalisation du QRT : que faire ?

FAQ Terres excavées – Que faut-il faire lorsqu’une pollution est découverte dans le cadre de la réalisation du RQT ?

10 Novembre 2022

Terres à évacuer refusées par l'installation autorisée ou le site récepteur : que faire ? (Mise à jour)

FAQ Terres excavées – Que faire si l’installation autorisée ou le site récepteur refuse les terres à évacuer ?

10 Novembre 2022

Quels sont les points à analyser au stade de l’avant-projet ?

FAQ Terres excavées – Quels sont les points à analyser au stade de l’avant-projet ?

10 Novembre 2022

Quelles sont les responsabilités de chacun ?

FAQ Terres excavées – Quelles sont les responsabilités de chacun ?

10 Novembre 2022

Foisonnement : quelles conséquences ?

Quelles sont les conséquences du foisonnement ?

10 Novembre 2022

Stockage des terres sur chantiers : quels en sont les avantages, les obstacles et les formalités ?

FAQ Terres excavées – Stockage des terres sur chantiers : quels en sont les avantages, les obstacles et les formalités ?

10 Novembre 2022

Processus de gestion des terres : quelle impartialité et quel contrôle des divers intervenants ? (Mise à jour)

FAQ Terres excavées - quelle impartialité et quel contrôle des divers intervenants dans le processus de gestion des terres ?

10 Novembre 2022

Lots de terres de moins de 20 m³ : qu'adviennent-ils ?

FAQ Terres excavées – Quel est le sort des lots de terres de moins de 20 m³ ?

10 Novembre 2022

Vos forêts sont certifiées PEFC? Faites-le savoir!

Des outils de communication sont proposés aux communes pour les aider à communiquer sur leur engagement pour les forêts durables mais aussi pour intégrer la durabilité dans leur politique d'achats

Gestion des Terres – Les services de l’UVCW pour vous aider

L’arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres, entré en vigueur le 1er mai 2020, a mis en place un système de contrôle et de traçabilité des terres excavées afin d’améliorer le suivi de ces terres, depuis leur site d’origine jusqu’au site récepteur. Eu égard aux difficultés que peut engendrer ce nouveau système, l’Union des Villes et Communes de Wallonie souhaite aider au mieux ses membres à faire face à ce dispositif, à travers un ensemble d’actions qu’elle souhaite mener dans les prochains mois. Notre association a reçu le soutien du Gouvernement wallon pour ce faire, et a été désignée "Facilitateur Terres".

21 Septembre 2022

Stratégie régionale de Développement durable (SRDD): l’avis de l’UVCW

L’UVCW vient de transmettre ses remarques sur le projet de troisième Stratégie régionale de Développement durable (SRDD), tel qu’adopté par le Gouvernement wallon en première lecture. Pour l'UVCW, il conviendra notamment de poursuivre cet effort de clarification de la démarche, en identifiant les stratégies et plans qui, encore en vigueur, viennent compléter ce panorama, et de décliner, pour chaque outil, les outils et leviers pour le développement durable qui peuvent être mobilisés par les acteurs de la stratégie.

2 Septembre 2022

Green Deal Achats Circulaires : Rencontre acheteurs - fournisseurs le 29 septembre 2022

Le 29 septembre, de 13h à 17h, des fournisseurs de produits circulaires seront présents à Namur, à l'occasion d'un nouvel atelier du réseau Green Deal Achats Circulaires, ouvert à toutes les communes.

Etude relative à l’opportunité de création de centres de regroupement des terres excavées

L’un des projets du Plan de relance de la Wallonie a pour objectif de développer des centres de regroupement et de stockage temporaire de terres excavées. Afin de participer à leur financement, un appel à projets est envisagé. Pour le préparer adéquatement, les communes sont invitées à compléter un court questionnaire pour le 30/9/2022 au plus tard.

Délais relatifs au PIC : quel est l'impact des obligations découlant de l’AGW Terres ?

FAQ - Terres excavées : quel est l'impact des obligations découlant de l’AGW Terres sur les délais relatifs au PIC ?

29 Juillet 2022

Lancement d'un nouvel appel à candidats pour un accompagnement en développement durable

La Ministre wallonne du Développement durable lance un nouvel appel à une cinquantaine de candidats qui souhaitent bénéficier de l’aide d’un coach pour faciliter leur transition vers un développement durable.

Manque de sites récepteurs et d’installations autorisées dans le cadre de la gestion des terres excavées – l’UVCW interpelle le Ministre de l’Aménagement du Territoire

L’UVCW a interpellé le Ministre en charge de l’Aménagement du Territoire afin que les constats dressés par notre association en termes de manque de sites récepteurs et d’installations autorisées soient pris en compte dans le cadre des demandes de permis uniques ou d’urbanisme concernant de tels sites, mais également que certaines règles du CoDT soit clarifiées, notamment quant à la possibilité de valoriser des terres dans certaines zones du plan de secteur.

La SPAQUE lance un appel à projets pour la réhabilitation de friches polluées

La SPAQUE lance un appel à projet adressé aux communes de moins de 50.000 habitants afin de réhabiliter des friches polluées.