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Le Code du développement territorial (CoDT) - Volume 1

La réforme expliquée

 

Cover: Le Code du développement territorial (CoDT) - Volume 1

Le Code du développement territorial (CoDT), adopté ce 20 juillet 2016, abroge celui qui résultait du décret du 11 avril 2014 et modifie le Cwatupe dans une mesure jamais vue jusqu’ici. Tout en assurant une certaine continuité avec les principes existants, la réforme que porte ce nouveau CoDT ambitionne de redéfinir les règles de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, pour impulser une nouvelle dynamique de développement territorial destinée à soutenir le développement économique de la Wallonie et à lutter contre l’étalement urbain.  

Au vu des objectifs ambitieux portés par cette réforme, l’ampleur des modifications apportées est considérable, et il est indispensable que l’ensemble des acteurs concernés puissent rapidement les maîtriser pour faire face aux nouveaux défis du développement territorial.

Cet ouvrage se veut donc une présentation détaillée et commentée des nouveautés apportées à la législation. De quoi permettre au lecteur d’identifier clairement et rapidement le champ juridique au sein duquel son action évoluera désormais.

Les auteurs ont été associés à toutes les étapes qui ont mené à l’élaboration de cette réforme majeure et sont impliqués quotidiennement dans le droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire. Ce livre s’adresse à toute personne susceptible d’être confrontée au CoDT : autorité compétente, concepteur et porteur de projet ou, simplement, citoyen averti. 

 

Auteurs


Thibault Ceder
Juriste de formation, il est spécialisé en droit administratif et exerce les fonctions de conseiller expert au sein de l’Union des Villes et Communes de Wallonie depuis 2006. Ses matières principales sont les polices administratives de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme et du logement.
Photo Thibault Ceder

Bertrand Ippersiel
Bertrand Ippersiel est biologiste et urbaniste. Après avoir travaillé dans plusieurs centres et bureaux d’études, il est depuis 2014 attaché au service aménagement du territoire de la ville de Namur. Egalement conseiller technique à l’Union des Villes et Communes de Wallonie, il est membre de la Chambre des urbanistes de Belgique et chargé d’enseignement à l’Institut supérieur d’urbanisme et de rénovation urbaine de Bruxelles.
Photo Bertrand Ippersiel

Arnaud Ransy
Titulaire d’une Licence en droit et d’un Master complémentaire en droit public et administratif, Arnaud Ransy est conseiller juridique au sein de la cellule de développement territorial de l’Union des Villes et Communes de Wallonie depuis 2012.
Photo Arnaud Ransy

 

En vidéo


Le Code du développement territorial (CoDT) - Volume 1


Auteur(s)
Thibault Ceder

Bertrand Ippersiel

Arnaud Ransy

Année de parution
2016


120 pages

ISBN
978-2-930923-02-4

N° de commande
503/1605

Prix

29.00 € (Prix membres)
36.00 € (Prix non-membres)

Editeur(s)
UVCW

 

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