Ce document, imprimé le 25-01-2026, provient du site de l'Union des Villes et Communes de Wallonie (www.uvcw.be).
Les textes, illustrations, données, bases de données, logiciels, noms, appellations commerciales et noms de domaines, marques et logos sont protégés par des droits de propriété intellectuelles.
Plus d'informations à l'adresse www.uvcw.be/info/politique-confidentialite

Trouver un contenu

Camping Jeunesse Plaine de jeux Sanction administrative communale (SAC)

Filtrer cette requête avec des mots-clés

73 documents trouvés | Réinitialiser

Osez le changement à l’échelle locale grâce au Corps européen de Solidarité (CES)

L’Union européenne lance un appel visant à subventionner des projets de solidarité par des groupes de jeunes.

5 Décembre 2025

Eramus+ 2026 : le nouvel appel à propositions est ouvert !

Découvrez comment bénéficier d’une subvention Erasmus+ pour vos projets dans le domaine de l’éducation et de la mobilité estudiantine

5 Décembre 2025

Congrès des pouvoirs locaux et régionaux : appel à candidatures à la jeunesse

Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe lance un appel à candidatures à l’attention des jeunes de 18 à 30 ans issus des 46 États membres pour prendre part à l’édition 2026 de son initiative « Rajeunir la politique ».

24 Novembre 2025

Matinée de rencontre entre les CPAS et les services sociaux des établissements d'enseignement supérieur

La Fédération des CPAS wallons, la Fédération des CPAS bruxellois et l'Académie de recherche et d'enseignement supérieur (ARES) organisent, le 14 novembre 2025, une matinée de rencontre entre les CPAS et les services sociaux des établissements d'enseignement supérieur autour du parcours étudiant, des aides disponibles et de la complémentarité des interventions.

16 Octobre 2025

Jeunesse : Appel à projets en vue de soutenir l'emploi au sein du secteur jeunesse 2025

Cet appel à projets trisannuel soutient l’emploi au sein des centres de jeunes et des organisations de jeunesse, afin de favoriser les initiatives des jeunes, recréer les liens et encourager leur participation et leur engagement.

13 Mai 2025

Formation des animateurs et coordinateurs de centres de vacances : prolongation de la dérogation de l’âge minimum pour la formation théorique

À l’initiative de Valérie Lescrenier, la ministre de l’Enfance et de la Jeunesse, le Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a adopté, en première lecture, la disposition permettant de prolonger la dérogation d’âge pour la formation théorique des animateurs et coordinateurs de centres de vacances.

19 Février 2025

Puis-je utiliser des sanctions administratives pour sanctionner le mauvais stationnement ? Comment faire ?

Un point spécifique sur la sanction du stationnement était nécessaire. En effet, depuis mars 2014, les communes peuvent utiliser les sanctions administratives dans le cadre des infractions de stationnement. Mais attention, il ne s’agit pas de sanctionner les aspects du stationnement déjà dépénalisés et analysés dans la première question de notre série.

UVCW TV - Fédération des CPAS - Colloque aide à la jeunesse

Découvrez un reportage réalisé par l'Union des Villes et Communes de Wallonie concernant un colloque, organisé conjointement par la Fédération des CPAS et les services de l’aide à la jeunesse au sein de la Fédération Wallonie -Bruxelles, intitulé «Regards croisés sur les collaborations entre les CPAS et les services de l’administration générale de l’aide à la jeunesse».

23 Mai 2024

Modification de la loi SAC : entrée en vigueur le 8 janvier 2024

Loi SAC : la loi modificative du 11 décembre 2023 a été publiée au Moniteur belge du 29 décembre 2023 et est entrée en vigueur le 8 janvier 2024 – sauf pour l’article 27, 1° et 2°, qui, lui, est entré en vigueur le 1er janvier 2024.

Modifications de la loi SAC et de certains articles de la nouvelle loi communale

Un projet de loi, visant à apporter quelques modifications à la loi « SAC » du 24 juin 2013, a été déposé à la Chambre, le 12 septembre 2023.

Extension du taux réduit de TVA en ce qui concerne certaines opérations de nature immobilière en faveur de certains organismes d'intérêt général

L'application des taux réduit de TVA de 6 et 12 % est étendue, notamment pour les travaux réalisés aux "centres de jour" en matière de protection de la jeunesse, d'hébergement de mineurs d’âge, aux maisons d’accueil des sans-abris et des personnes en difficulté, etc.

1er Décembre 2023

Mise à jour du modèle de cahier des charges relatif à la conception et à la réalisation d’une aire de jeux

Nous avons le plaisir de vous annoncer la mise à disposition pour nos membres d’un modèle de cahier de charges relatif à la conception et à la réalisation d’une aire de jeux.

17 Novembre 2023

Mise à jour du modèle de cahier des charges relatif à la conception et à la réalisation d’une aire de jeux

Nous avons le plaisir de vous annoncer la mise à disposition pour nos membres d’un modèle de cahier de charges relatif à la conception et à la réalisation d’une aire de jeux.

17 Novembre 2023

Jeunesse : deux réformes pour renforcer l’encadrement des jeunes et la transparence dans la gestion des subsides publics

A l’initiative de la Ministre de la Jeunesse Valérie GLATIGNY, le Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a adopté en seconde lecture un projet de décret visant à concrétiser deux réformes au sein du secteur jeunesse.

Mouvements de jeunesse : organisation de camps sur le territoire communal

L’été voit, dans certaines communes, s’organiser des camps de mouvements de jeunesse. Un certain nombre de questions peuvent se poser lors d’une telle organisation. Un camp nécessite-t-il une autorisation communale ? Est-il autorisé à n’importe quel endroit ? Quels sont les droits et obligations des mouvements de jeunesse et des communes dans de tels cas ?

1er Mai 2023