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Logement social: renforcer les liens sociaux grâce à des jardins familiaux

Favoriser la qualité de vie dans les quartiers urbains, les cités de logement social, les villages, est un enjeu fondamental pour tous les acteurs locaux. Comment mettre en place un projet peu coûteux dans le cadre de l'aménagement des espaces publics?

29 Août 2007

Gestion du patrimoine: des anciens droits d'usage

Nous avons sur le territoire communal des terres, anciennes "aisances communales". Peut-on vendre ces parcelles?

1er Juin 2004

La répartition des sarts communaux

Nombre de nos communes en portent la trace dans leur dénomination même. Les sarts communaux ont fait et font encore partie de notre environnement. Mais sait-on précisément ce que ces expressions recouvrent et plus généralement ce que l’on entend par "biens communaux"?

1er Juin 2004
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