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Cultes/Fabriques d'églises

La matière des cultes, ou plus précisément des relations entre les communes et les établissements chargés de la gestion du temporel des cultes reconnus, est l’une des plus anciennes de notre ordre juridique.

Focus sur la commune: Cultes / Fabriques d'églises

Découvrez les fiches "Cultes / Fabriques d'églises" provenant de l'ouvrage "Focus sur la commune - Fiches pour une bonne gestion communale", véritable outil réalisé en collaboration avec la DG05 pour tout savoir sur la commune, terreau de démocratie, pouvoir le plus proche du citoyen au service duquel, jour apres jour, le mandataire local assume son mandat. Indispensable aux décideurs qui veulent contribuer de façon active à la gestion de leur commune.

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