Ce document, imprimé le 03-06-2025, provient du site de l'Union des Villes et Communes de Wallonie (www.uvcw.be).
Les textes, illustrations, données, bases de données, logiciels, noms, appellations commerciales et noms de domaines, marques et logos sont protégés par des droits de propriété intellectuelles.
Plus d'informations à l'adresse www.uvcw.be/info/politique-confidentialite

 

Le labyrinthe réglementaire des chantiers en voirie en Wallonie

Fiches pratiques d'orientation pour les communes

 

Une remise de 10% vous est octroyée dès l'achat de 10 exemplaires dans notre catalogue payant, qu'il s'agisse du même titre ou non. Dans ce cas, merci de nous adresser un mail à l'adresse (non cumulable avec d'éventuelles autres réductions)
Cover: Le labyrinthe réglementaire des chantiers en voirie en Wallonie

La gestion des chantiers en voirie est un défi complexe, nécessitant une maîtrise approfondie d'un cadre réglementaire en constante évolution. Ce guide pratique s'adresse d’abord aux communes wallonnes qui agissent en tant que maîtres d’ouvrage, gestionnaires de voiries et autorités locales, en leur offrant un outil synthétique pour naviguer dans ce labyrinthe réglementaire.

Pourquoi cet ouvrage ?

Les réglementations visent à garantir la sécurité routière, protéger l'environnement et assurer le bon fonctionnement des infrastructures. Cependant, leur multiplication et l'absence de liens entre elles peuvent alourdir la charge de travail des agents communaux, entraver l’initiative locale et freiner le développement de projets.

Ce que vous y trouverez :

  • Une structuration des réglementations par matière : chantier, domanialité, aménagement du territoire, environnement, bien-être au travail, financement.
  • Des fiches didactiques pour chaque réglementation, mettant en lumière leur pertinence pour les chantiers en voirie.
  • Des orientations vers les sources officielles pour une information plus approfondie.

Cet outil constitue une base solide pour appréhender les enjeux réglementaires liés aux chantiers en voirie en Wallonie et mener à bien ce type de projets sur le territoire communal.

Il intéressera aussi les entreprises du secteur privé actives dans les BTP, les gestionnaires de câbles et canalisations (GCC) et, plus largement, tous les acteurs amenés à interagir avec les autorités locales pour mener des chantiers en voirie.

 

Auteur


Emmanuelle Jouniaux
Titulaire d'un master en droit, avec une finalité en droit public, et d'un master de spécialisation en droit public immobilier et droit de l'environnement, Emmanuelle Jouniaux est conseillère à l'Union des Villes et Communes de Wallonie depuis 2022. Elle est en charge des matières relatives à la gestion des terres, aux impétrants, aux chantiers en voirie, au décret relatif à la voirie communale et à l'aménagement du territoire.
Photo Emmanuelle Jouniaux

Table des matières


Le labyrinthe réglementaire des chantiers en voirie en Wallonie

Auteur

Emmanuelle Jouniaux

Année de parution
2025


96 pages

ISBN
978-2-930923-96-3
N° de commande
503/2505

Prix
24.99 € (Prix membres)
30.00 € (Prix non-membres)

Editeur(s)
UVCW

 

© 2025 Union des Villes et Communes de Wallonie asbl