Menu

Ce document, imprimé le 26-04-2024, provient du site de l'Union des Villes et Communes de Wallonie (www.uvcw.be).
Les textes, illustrations, données, bases de données, logiciels, noms, appellations commerciales et noms de domaines, marques et logos sont protégés par des droits de propriété intellectuelles.
Plus d'informations à l'adresse www.uvcw.be/info/politique-confidentialite

Trouver un contenu

Cours d'eau

Filtrer cette requête avec des mots-clés

Nos experts associés au terme que vous recherchez (merci de prendre connaissance de notre politique d'assistance-conseil) :
  • Arnaud Ransy dans les matières Aménagement du territoire, et Environnement
  • Frédérique Witters dans les matières Environnement, Mobilité, Ruralité, et Voirie/travaux
24 documents trouvés | Réinitialiser
Environnement

Cours d’eau non navigables de classe 3: l’Union pour un transfert de compétences

Le Conseil d'administration de l'Union a remis un avis relatif au transfert des compétences de gestion des cours d'eau non navigables de classe 3 à Carlo Di Antonio, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine.

24 Janvier 2012
Environnement

Responsabilité inondation - Cours d'eau de catégorie 2

Quelle est la responsabilité encourue par les communes à la suite de plusieurs inondations d’un cours d’eau non navigable de catégorie deux?

27 Mai 2011
Environnement

Législation européenne et wallonne en matière d'évaluation et gestion des risques d'inondation

La publication au Moniteur belge le 4 mars 2010 du décret de la Région wallonne du 4 février 2010, prévoyant la transposition de la directive 2007/60 sur l'évaluation et la gestion des risques d'inondation, vient étoffer la législation antérieure en ce domaine.

8 Mars 2010
Environnement

Clôture des cours d'eau longeant ou traversant la pâture

Un agriculteur est-il tenu de clôturer les berges du cours d'eau longeant ou traversant la pâture dans laquelle paît son bétail?

2 Juillet 2009