Gestion des terres de déblais dans les centres de regroupement - publication d'une circulaire par le SPW ARNE
Le SPW ARNE a publié une circulaire sur la gestion des terres de déblais dans les centres de regroupement. Vous la trouverez en annexe.
Lire aussi en Environnement
Formations - Environnement
- La publicité administrative en matière d'urbanisme et d'environnement
- Le permis d’environnement en pratique
- La gestion des sols et des terres excavées
- La lutte contre la délinquance environnementale, de l’avertissement à la sanction
- La motivation des actes en matière de sanctions administratives communales et environnementales