Menu

Ce document, imprimé le 26-04-2024, provient du site de l'Union des Villes et Communes de Wallonie (www.uvcw.be).
Les textes, illustrations, données, bases de données, logiciels, noms, appellations commerciales et noms de domaines, marques et logos sont protégés par des droits de propriété intellectuelles.
Plus d'informations à l'adresse www.uvcw.be/info/politique-confidentialite
 
Accueil > Marchés publics > Modèles Cahier des charges

Marchés publics/ PPP/ Concessions

Modèles Cahier des charges

Filtrer cette requête avec des mots-clés

Nos experts associés à la matière que vous recherchez (merci de prendre connaissance de notre politique d'assistance-conseil) :
11 documents trouvés | Réinitialiser
Marchés publics

Modèle d'accord-cadre de fournitures en PNDAPP [mise à jour au 12.09.2023]

Nous avons le plaisir d’annoncer la mise à la disposition de nos membres d’un modèle de cahier spécial des charges d’accord-cadre de fournitures, passé en procédure négociée directe avec publication préalable.

[Mise à jour]
12 Septembre 2023
Marchés publics Aînés

Nouvelles missions du médecin coordinateur et conseiller en MR-S au 1.10.2021 – Modèles de cahier de charge

Nous avons le plaisir de vous annoncer la mise à disposition pour nos membres de deux modèles de cahiers de charges portant sur la désignation d’un médecin coordinateur et conseiller en MRS.

15 Novembre 2021
Marchés publics Aînés

Zwei Muster-Lastenhefte für die Bezeichnung eines Koordinationsarztes in Alten- und Pflegeheimen sind verfügbar

Wir freuen uns, Ihnen mitzuteilen, dass zwei Muster-Lastenhefte für die Bezeichnung eines Koordinationsarztes in Alten- und Pflegeheimen für unsere Mitglieder verfügbar sind.

18 Septembre 2020
Marchés publics

Services financiers d'emprunts: modèle de cahier des charges

Avec l’entrée en vigueur de la nouvelle réglementation des marchés publics le 30 juin 2017, les services d’emprunt sont désormais exclus de son champ d’application. Néanmoins, cette nouvelle exclusion ne permet pas de conclure de tels contrats en dehors de toute contrainte.

23 Juin 2017
Marchés publics

Modèle de cahier de charges de services postaux

Nous avons le plaisir d’annoncer la mise à disposition pour nos membres de modèles de cahier de charges relatif aux services postaux, d’inventaire et de formulaire d'offre. Nous tenons à remercier chaleureusement le groupe de travail qui a contribué à leur élaboration.

4 Novembre 2015
Marchés publics

Modèle de cahier spécial des charges pour un marché public de services d’édition de titres-repas électroniques

Nous avons le plaisir d’annoncer la mise à disposition pour nos membres de modèles de cahier de charges relatif à l’édition de titres-repas électroniques, d’inventaire et de formulaire d'offre.

12 Août 2015
Marchés publics

Modèles de cahier de charges relatif à la mission complète d'auteur de projet d'architecture, d'avis de marché et de formulaire d'offre

Nous avons le plaisir d’annoncer la mise à disposition pour nos membres de modèles de cahier de charges relatif à la mission complète d'auteur de projet d'architecture, d'avis de marché et de formulaire d'offre.

30 Janvier 2015
Marchés publics Ruralité

Modèle de cahier spécial des charges pour un marché de services d’auteur de projet de PCDR (programme communal de développement rural)

En collaboration avec la Fondation rurale de Wallonie (FRW), l’Union a mis à jour les clauses administratives du modèle de cahier spécial des charges réalisé par la FRW pour la désignation d’un auteur de projet chargé d’établir un Programme Communal de Développement Rural (PCDR).

8 Décembre 2014
Marchés publics Personnel/RH

Modèle de cahier spécial des charges de services en gestion des ressources humaines

Ce modèle s'inscrit dans le cadre des diverses démarches menées par l'UVCW afin de promouvoir une gestion moderne des ressources humaines au sein des pouvoirs locaux axée sur la sélection et le développement des compétences.

5 Mars 2013
Marchés publics

Modèle de cahier de charges de services juridiques de notariat

Nous vous proposons un modèle de cahier spécial des charges tenant compte des services à prester pour la réception, la rédaction et l’authentification d’actes translatifs ou déclaratifs de droits réels immobiliers, destinés à être transcrits au bureau de la conservation des hypothèques, lorsque le pouvoir adjudicateur est propriétaire du bien qui fait l’objet de la vente ou du démembrement du droit de propriété.

5 Mars 2013
Marchés publics Aménagement du territoire

Modèle de cahier spécial relatif aux plans communaux d'aménagement

Depuis l’entrée en vigueur (complète) de la nouvelle réglementation relatives aux marchés publics, ce modèle doit être adapté à celle-ci et n’est donc plus utilisable tel quel. Par ailleurs, la mise à jour de ce modèle est en attente d’une nouvelle réglementation en urbanisme (CoDT).

25 Décembre 2012