Nouvel ouvrage UVCW : le Code wallon du Patrimoine, 2e édition

Dans notre collection Les essentiels des pouvoirs locaux, nous avons le plaisir de vous informer de la parution du Code wallon du Patrimoine (et son arrêté d’application), 2^e édition.

Les auteurs

Ce livre est le fruit d’une collaboration étroite entre Thibault CEDER, Chef du service Aménagement du territoire, Energie et Logement de l’UVCW et Marie-Laurence NAETS, active chez Inforum, notre partenaire historique (www.inforum.be). 

L'ouvrage

L’édition 2024 reproduit la partie décrétale et règlementaire (arrêtés gouvernemental et ministériel) du nouveau Code du Patrimoine (CoPat), entré en vigueur le 1^er juin 2024. Soit 12 livres thématiques. Le contenu est à jour au 26 septembre 2024.

Dans la foulée de la réforme du Code du développement territorial (CoDT), le législateur a souhaité revoir et réorganiser les dispositions applicables au patrimoine en Wallonie afin notamment d’en améliorer la lisibilité et d’y adjoindre de nouveaux outils. La police du patrimoine, consolidée dans son approche intégrée, devient une matière autonome de l’aménagement du territoire, marquée par des régimes spécifiques d’autorisations, de recours ainsi que d’infractions et sanctions. Le lien avec le CoDT n’est pas supprimé, mais il est fortement atténué.

Quelques chiffres suffisent à rappeler l’importance de cette politique pour la Wallonie et ses acteurs : 8 sites reconnus au patrimoine mondial, 230 biens inscrits sur la liste du patrimoine exceptionnel, près de 4 200 biens classés, plus de 50 000 biens repris à l’inventaire du patrimoine immobilier culturel et 25 000 sites archéologiques ; sans compter le petit patrimoine populaire.

Parmi les nouveautés 2024, la carte archéologique est évidemment abordée. D’autres modifications méritent l’attention, parmi lesquelles l’autorisation patrimoniale, diligentée et délivrée par l’Agence wallonne du Patrimoine (AWAP), qui devient un préalable indispensable à l’introduction d’un permis d’urbanisme relatif à un bien classé (ou assimilé). Citons également le régime spécifique relatif aux infractions qui induit de nouvelles manières de travailler au sein des villes et communes. De même, l’apparition d’un référent patrimoine, nouveau conseiller spécifique subsidié au profit des villes et communes intéressées.

Cet ouvrage s’adresse bien sûr au mandataires et agents des pouvoirs locaux, mais aussi, et plus largement, à l’ensemble des personnes intéressées par le patrimoine en Wallonie, acteurs publics ou privés, qu’ils soient décideurs, architectes, juristes, techniciens ou professionnels de l’immobilier. Sans oublier les particuliers, notamment les propriétaires d’immeubles protégés. 

Infos pratiques

Ce livre, au format 160 x 240 mm compte 156 pages (soit plus du double de la précédente édition) et est vendu 25 € (membres UVCW) et 30 € (non-membres), TVA 6 % comprise et frais de port (3,72 €) inclus.

Toute commande à partir de 10 exemplaires, tous titres confondus de notre catalogue, vous octroie une remise automatique de 10 %.

Vous pouvez dès à présent commander en ligne, via un simple formulaire : https://www.uvcw.be/publications/catalogue/ouvrage-a-commander 

Vous y découvrirez l’ensemble des titres déjà parus dans nos deux collections (Essentiels des pouvoirs locaux et Boîte à outils des CPAS).

Au nom de toute l’équipe édition de l’Union, nous vous souhaitons de trouver intérêt et plaisir à parcourir nos ouvrages, en espérant sincèrement qu’ils rencontrent vos attentes !