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Voirie et travaux

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  • Emmanuelle Jouniaux dans les matières Aménagement du territoire, Environnement, et Voirie/travaux
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  • Marie-Sophie Burton dans les matières Aménagement du territoire, Environnement, et Voirie/travaux
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Voirie - Autorisation préalable du bourgmestre

La commune peut-elle soumettre à autorisation préalable du bourgmestre toute manifestation impliquant des véhicules motorisés, organisée en tout ou en partie sur le territoire communal?

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