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Mis en ligne le 10 Novembre 2022

Le Guide de Référence relatif à la Gestion des Terres (GRGT), pris en application de l’AGW Terres, rappelle la notion de foisonnement : « modification du volume occupé par une matière (roche, terre) après extraction, excavation, manipulation, hydratation, éboulement ou fragmentation par le gel. ».

Ainsi, le volume d’un lot de terres peut varier en cours d’excavation parce que les terres « gonflent » en raison de la diminution de la pression liée à leur remontée en surface. Le taux de foisonnement d’une terre varie en fonction de la typologie du sol, de son humidité, de sa profondeur initiale, etc.

Le GRGT prévoit que, pour des raisons de simplicité, un coefficient de foisonnement forfaitaire de 1,2 est pris en compte. Cela signifie qu’une terre en place gagne 20% de volume lors de son excavation.

Attention, en cours de travaux, si les prélèvements sont réalisés sur « des terres hors sol », le volume de terre mobilisé peut fréquemment dépasser les estimations initiales réalisées sur base de plans. En effet, les talus et imprévus de chantier engendrent fréquemment des surplus de terres par rapport aux prévisions initiales. Il est donc recommandé de toujours prévoir une marge de sécurité dans les projets, supplémentaire à celle relative au foisonnement et prenant en compte les éventuelles surprofondeurs et talus latéraux.

Il est par exemple tout à fait permis de définir sur le terrain un lot de plus grandes dimensions que la zone d’excavation initialement prévue, en adaptant la stratégie et la répartition des investigations en conséquence, afin d’anticiper les éventuels débordements par rapport à l’excavation initialement prévue. Le fait que la zone d’excavation soit in fine moins étendue que le lot initialement prévu ne porte pas à conséquence pour la suite de la procédure inhérente au mouvement de terres.

1° La réalisation d’un Rapport de Qualité des Terres (RQT) est requise : les conséquences relatives à l’établissement des stratégies d’investigations et d’échantillonnage

Les stratégies d’échantillonnage reposent essentiellement sur la volumétrie des lots : la quantité d'échantillons prélevés dépend uniquement de la volumétrie du lot (ou de son tonnage).

Cette volumétrie doit toujours être calculée sur le lot dans son état au moment des prélèvements.

Si les prélèvements sont réalisés sur des « terres en place », il n’y a donc aucun correctif à appliquer pour tenir compte d’un éventuel foisonnement, de la charge en matériaux exogènes qui a été ou sera évacuée via prétraitement ou toute autre action sur le lot qui modifierait son volume après les prélèvements.

Si les prélèvements sont réalisés sur « des terres hors sol », le volume approximatif peut être calculé en multipliant le volume de la zone d’excavation par le coefficient de foisonnement présenté ci-dessus et en prenant en compte une marge de sécurité supplémentaire, conformément à ce qui a été dit plus haut.

Si, malgré les précautions prises, le volume de terre finalement excavé dépasse les limites du lot initialement considéré et dépasse un seuil de volume impliquant la réalisation d’un échantillonnage supplémentaire, un addendum au RQT sera réalisé, sur le site d’origine ou en installation autorisée. Une mise à jour du Certificat de Contrôle de Qualité des Terres (ci-après « CCQT ») sera alors réalisée par l’ASBL Walterre.

En tous cas, il est préférable de prendre contact avec l’ASBL Walterre pour définir la procédure à suivre.

2° La réalisation d’un RQT n’est pas requise car hypothèse de dispense (< à 20 m³ ou à 400 m³) : les conséquences relatives au respect des procédures prévues par l’AGW Terres

Certaines obligations découlant de l'AGW Terres, dont la nécessité de réaliser ou non un contrôle qualité des terres, sont tributaires du "volume total de terres de déblais évacuées du site d'origine".

Il convient donc de s’assurer que le volume des terres après excavation sera toujours inférieur au volume prévu par l’AGW Terres permettant une dispense de réalisation d’un RQT en :

  • prenant en compte, au préalable, le coefficient de foisonnement établi par le GRGT ;
  • prévoyant une marge de sécurité supplémentaire, conformément à ce qui a été dit plus haut.

Si, malgré les précautions prises, le volume de terre finalement excavé dépasse les volumes prévus par l’AGW Terres permettant une dispense de réalisation d’un RQT, un tel RQT devra être réalisé.

 

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Date de mise en ligne
10 Novembre 2022

Type de contenu

Q/R

Matière(s)

Environnement
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