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Commune

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Sport & loisirs

Communes sportives, communes actives

« Le sport, c’est la santé » : combien d’entre nous ont entendu cette phrase depuis leur plus tendre enfance ? Nous avons tous en mémoire ce principe, mais malheureusement nous sommes encore trop peu à l’appliquer. L’activité physique régulière diminue pourtant la mortalité et prévient l’apparition de maladies cardiovasculaires, de l’obésité, du cancer.

3 Mai 2012
Stratégie/Management

Synergie commune/CPAS - Maud Colassin, Synergiste à Perwez: «La synergie se traduit essentiellement par la formalisation écrite»

A Perwez, de nombreux éléments ont motivé les services communaux à participer au projet-pilote de la Région wallonne visant à développer des synergies entre la commune et le CPAS. Parmi ceux-ci, l’existence de nombreux services et d’un tissu associatif extraordinaire, véritables creusets de l’effort commun. De nouveaux besoins sont également apparus, comme la mise en place d’une dynamique sportive, l’accueil de la petite enfance, le soutien aux personnes âgées et l’intégration des personnes handicapées.

3 Mai 2012
Energie

Adaptation aux changements climatiques: l’Europe souhaite aider les villes et communes

Face aux impacts parfois lourds des changements climatiques, il semble devenir nécessaire de se doter d’une stratégie guidant les actions à mener à l’avenir dans ce domaine. L’Union européenne, souhaitant soutenir les villes et communes dans cette démarche, lance une enquête en ligne.

2 Mai 2012
Energie

Projet de cadre de référence pour l'implantation d'éoliennes: les inquiétudes de l’UVCW

Le Gouvernement wallon entend actualiser le cadre de référence éolien afin de l’adapter aux nouvelles réalités et aux objectifs wallons en matière d’énergie renouvelable. Cependant, les informations actuellement disponibles suscitent les plus vives inquiétudes. L'UVCW s’est positionnée sur cette proposition et a fait part de ses remarques au Ministre Nollet.

23 Avril 2012
Incendie

Pompiers - congé préalable à la pension: les remarques de l’UVCW et de la VVSG

La question de la fin de carrière des pompiers a fait et fait encore débat. L’UVCW et la VVSG viennent à nouveau de formuler leurs remarques à la Ministre de l'Intérieur sur le projet de prolongation du congé préalable à la pension.

23 Avril 2012
Nouvelles technologies Mandataires

Ma commune et ses élus sur Facebook

Facebook, un outil dont personne ne parlait il y a seulement 5 ans, fait aujourd’hui partie de la vie quotidienne de centaines de millions de citoyens à travers le monde, qui en ont fait le prolongement électronique de leur vie sociale « réelle ». Loin de n’intéresser que les particuliers, le réseau social séduit également les entreprises et les organisations. De plus en plus de communes y sont présentes et l’utilisent pour enrichir leur communication avec les citoyens.

6 Avril 2012
Nouvelles technologies

Les communes désormais délimitées dans Google Maps

Les cartes des Google (Google Maps) ne permettaient pas jusqu'ici d'avoir une bonne perception de l'étendue du territoire des communes, faute d'afficher les limites administratives de celles-ci. La chose est corrigée depuis le 27 mars 2012, date à laquelle Google à mis à jour son service pour la Belgique en y intégrant les limites administratives, comme c'était déjà le cas pour d'autres pays du monde.

6 Avril 2012
Environnement

Inondations d'un cours d'eau non navigable: responsabilités

Quelle est la responsabilité encourue par les communes à la suite de plusieurs inondations d’un cours d’eau non navigable de catégorie deux ?

6 Avril 2012
Mobilité

Commerce ambulant: une matière complexe, régie à la fois par le droit belge et par le droit européen

Quelle est la marge de manoeuvre dont dispose une commune désireuse de réglementer le commerce ambulant s’exerçant sur son territoire ? Les éléments de réponse se trouvent dans le droit belge et dans le droit européen, comme très souvent en droit public économique.

6 Avril 2012
Fonctionnement

Nouvelle circulaire relative à la période de prudence dans le cadre des élections du 14 octobre 2012

A l’approche du scrutin du 14 octobre 2012, le Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, Paul Furlan, vient de communiquer sa nouvelle circulaire consacrée au renouvellement des conseils provinciaux et communaux.

6 Avril 2012
Mandataires

Pension de survie

La veuve d'un ancien président de Commission d'Assistance publique (CAP) sollicite une pension de survie sur base de la loi du 8 décembre 1976 réglant la pension de certains mandataires et celle de leurs ayants droit. Une telle pension pourrait-elle lui être octroyée sachant que l'activité de président de feu son mari n'a jamais fait bénéficier ce dernier d'un quelconque traitement?

1er Avril 2012
Voirie/travaux

Le point sur la prescription acquisitive en matière de voirie

Dans les lignes qui vont suivre, nous allons tenter d’éclaircir une problématique à mi-chemin entre les règles du droit civil et celles du droit public ; il s’agit de l’acquisition de voirie par prescription. La problématique de la prescription acquisitive en matière de voirie doit en effet être traitée dans sa globalité pour être appréhendée.

1er Avril 2012
Environnement

Surdensité de grand gibier: l’avis de l’UVCW

L’UVCW s’est penchée sur la question des impacts liés à la surdensité de grand gibier. Elle s’est ainsi prononcée sur un certain nombre de mesures indispensables pour envisager un retour à l’équilibre entre les fonctions agro-sylvicoles, la biodiversité et la pratique de l’activité cynégétique.

30 Mars 2012
Environnement

Plans et programmes régionaux: l’Union demande de prendre en compte la période des élections communales

Durant cette année 2012, plusieurs plans et programmes régionaux en cours d’élaboration devraient voir se concrétiser des étapes importantes de leur processus d’adoption. Afin de permettre aux communes de remplir leurs missions en toute sérénité, l’UVCW a demandé au Ministre Henry qu’il soit tenu compte de la parenthèse que peuvent constituer les élections communales.

30 Mars 2012
Environnement

Collecte des déchets organiques: les communes intéressées pourront prochainement se manifester

Dans le cadre de sa Déclaration de Politique régionale, le Gouvernement a exprimé son intention de généraliser la collecte sélective des déchets organiques.

27 Mars 2012
Incendie

Pompiers volontaires: une hirondelle ne fait pas le printemps
L'UVCW attend sereinement les jugements en appel

A la lumière de l'actualité récente et du jugement rendu ce 22 mars par le Tribunal du Travail de Nivelles dans le litige opposant la Ville à ses pompiers volontaires, l'Union des Villes et Communes de Wallonie a tenu à rappeler sa position en la matière.

23 Mars 2012
Fonctionnement

Fonctionnement / élections

On parle souvent, à l'approche des élections communales, de "période de prudence" et d' "expédition des affaires courantes" dans le chef des communes. Ces notions sont-elles synonymes? Dans la négative, que recouvrent-elles respectivement?

23 Mars 2012
Nouvelles technologies

Un cadre juridique pour les signatures électroniques imprimées

Les administrations communales sont parfois réticentes à délivrer des copies et extraits qui sont la matérialisation (impression) de documents établis par voie électronique. A été publiée au Moniteur belge de ce 7 mars 2012, la loi du 15 février 2012 modifiant la loi du 9 juillet 2001 fixant certaines règles relatives au cadre juridique pour les signatures électroniques, le recommandé électronique et les services de certification.

9 Mars 2012
Incendie Finances et fiscalité

Incendie: les prézones opérationnelles (PZO) vont recevoir la personnalité juridique… et un budget du fédéral au moins égal à 2011

La Ministre de l’Intérieur l’avait annoncé très (trop ?) rapidement après son entrée en fonction : elle voulait faire avancer enfin la réforme de la sécurité civile en donnant une impulsion aux 34 prézones opérationnelles du pays, sous la forme d’une attribution de la personnalité juridique à ces entités.

9 Mars 2012
Environnement

L’Union condamne l’initiative "What’s up ? Clean up !" des magasins Brico et Delhaize en raison de l’absence totale de concertation avec les autorités communales

Les magasins Delhaize et Brico invitent la population à récolter un maximum de déchets en échange de bons d’achat, à charge des communes d’ensuite gérer ces déchets. Si l’on ne peut que se réjouir de toute démarche visant à améliorer la propreté publique, celle initiée par les enseignes susvisées ne peut qu’être condamnée dans la mesure où elle n’a fait l’objet d’aucune concertation préalable avec les autorités communales

8 Mars 2012