Cyberattaque – Les textes relatifs au CoDT accessibles sur le site de l’UVCW

Voici trois propositions de sources documentaires relatives au CoDT:

- www.uvcw.be/codt2024 

Notre espace dédié au CoDT. Sous l’onglet « textes officiels », vous trouverez le Code, les annexes, les circulaires ou instructions administratives dont nous avons connaissance (et que nous avons pu télécharger au préalable).

- SPW-territoire via energie.wallonie.be 

Une partie du site du SPW-Territoire est rendu temporairement accessible via le site du SPW Energie. Il contient notamment les textes clés et toutes les adresses mail pertinentes.

- Inforum

Rappelons qu’Inforum reste pleinement accessible et propose également, mais pas seulement, l’ensemble des textes précités.

• Le CODT : texte coordonné à jour [version « Chronos » qui permet de consulter le texte dans sa version en vigueur, mais aussi dans ses versions antérieures ou à venir, avec une mise à jour quotidienne).
• Toutes les dispositions réglementaires (à affiner en fonction de mots-clés par exemple)
• Les circulaires et avis (à affiner en fonction de mots-clés par exemple)
• Les questions parlementaires (à affiner en fonction de mots-clés par exemple)

- CoDT&Co

Développé conjointement par l’UVCW et Inforum, le CoDT&Co constitue une plateforme de référence qui centralise et structure l’ensemble des textes actualisés – en temps réel – relatifs au Code du Développement territorial (CoDT), à l’Arrêté du Gouvernement wallon (AGW) formant la partie réglementaire du CoDT, ainsi qu’au Code wallon du Patrimoine. 

• Le CoDT&Co ne se limite pas à la simple coordination des textes législatifs : il offre également un accès à des annotations et commentaires approfondis, rédigés par les conseillers de l’UVCW, qui apportent un éclairage expert sur l’interprétation et l’application concrète des dispositions légales.
• Les utilisateurs bénéficient de documentations complémentaires, d’informations connexes, facilitant la compréhension des évolutions réglementaires.
• Grâce à la plateforme en ligne www.codtandco.be, les abonnés peuvent consulter à tout moment (mise à jour en continu) ces contenus enrichis, garantissant ainsi une information fiable et à jour.
• Pour ceux qui privilégient le support physique, une édition papier du CoDT&Co est également disponible, offrant une version consolidée et actualisée des textes.

Le CoDT&Co s’adresse en priorité aux mandataires locaux, agents publics, fonctionnaires dirigeants et autorités de tutelle. Il constitue un outil indispensable pour tous les professionnels impliqués dans l’aménagement du territoire en Wallonie, en leur fournissant un accès centralisé, pratique et commenté à la réglementation en vigueur.

En résumé, CoDT&Co est bien plus qu’une simple compilation législative: il s’agit d’un véritable guide opérationnel, enrichi par l’expertise de l’UVCW, qui facilite la compréhension, l’application et l’actualisation des règles d’aménagement du territoire en Wallonie.