Nouvelle version du Cahier des Charges Type "Bâtiments" - le CCTB 01.12
Le comité de pilotage du CCTB (aux travaux duquel l’Union contribue) annonce la publication ce 18 février 2025 de la nouvelle version du Cahier des Charges Type Bâtiments : le CCTB 01.12.
Cette nouvelle version du CCTB consiste en une mise à jour des clauses administratives et techniques du CCTB :
- Mise à jour des clauses administratives;
- Ajout de nouvelles prescriptions techniques pour plus de 350 éléments dans les T0, T1, T2, T3, T4, T5 et T8;
- Mise à jour concernant en particulier du tome 7 avec la collaboration de Techlink et Agoria : le chapitre « installations photovoltaïques » ;
- Refonte et mise à jour du chapitre 07 « Déchets, matériaux et éléments réemployables » par le « Groupe de Travail (GT) déchets » ;
- Mise à jour normative et amélioration des descriptifs existants du CCTB.
Le CDR « Catalogue des Documents de Références » a également été complété et mis à jour pour plus de 225 normes et textes réglementaires.
Une note de publication de version (release notes) documentant les modifications réalisées entre les versions CCTB 01.11 et CCTB 01.12 sera téléchargeable sur la page téléchargement du CCTB du site https://batiments.wallonie.be.
L’attention des utilisateurs du CCTB est attirée sur le fait que la publication d’une nouvelle version du CCTB rend obsolète l’utilisation d’une version antérieure pour la rédaction d’un CSC d’un marché encore à publier. En effet, seule la version la plus récente du CCTB contient les mises à jour en matière de réglementation applicable.
Qu’en est-il dans le cadre d’un marché en cours de rédaction au 18/02/2025 : nous vous invitons à prendre connaissance du point Q1-02 de la FAQ du CCTB sur la page https://batiments.wallonie.be/home/faq.html.
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